Propriétaire et exploitant du site internet www.lespetitsporteurs.fr :
LES PETITS PORTEURS, Société à Responsabilité limitée au capital social de 9000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 788 912 087, sise 13 rue du Pot de Fer – 75005 Paris, ayant comme numéro intracommunautaire FR02788912087
Vous pouvez nous joindre par téléphone au 06 70 74 51 97 ou par courrier électronique à l’adresse [email protected]
Le directeur de la publication est Mr Guillaume LATEULERE.
Editeur du site internet :
YABAWT SARL au capital de 9 000 € – Agence Search Marketing – 12 rue Ariane, Parc Cadéra Sud, Bâtiment O, 33700 Mérignac – RCS Bordeaux – SIREN 797 894 730 – NAF 6202A
Hébergement :
OVH SAS au capital de 500k€ – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – RCS Roubaix – SIRET 424 761 419 00011 – NAF 6202A.
Propriété intellectuelle
Les droits d’auteur (copyright), les droits sur les bases de données et tous les autres droits soumis à la propriété intellectuelle, portant sur les éléments présents sur le site internet (ainsi que l’organisation et la présentation dudit site internet) sont la propriété de la SARL Les Petits Porteurs et de leurs auteurs respectifs.
Les droits sur les marques représentées sur le site internet sont, selon les cas, la propriété de la SARL Les Petits Porteurs ou de ses partenaires et clients.
Les marques et logos de la SARL Les Petits Porteurs, ainsi que tous les autres éléments des sites ne peuvent pas modifiés, copiés, traduits, reproduits, vendus, publiés, exploités et diffusés sans l’accord écrit préalable de la SARL Les Petits Porteurs ; La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la SARL Les Petits Porteurs. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la SARL Les Petits Porteurs ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Les sociétés ou toute personne responsable de la publication d’un site web souhaitant mettre en place un lien vers le présent site ne peuvent le faire sans l’accord préalable de la SARL Les Petits Porteurs. Si vous souhaitez faire un lien vers ce site, veuillez nous en informer par mail à l’adresse : prestaservices33(at) orange (.) ou par le biais du formulaire de contact, en indiquant votre raison sociale, activité et l’URL de la page où vous souhaitez placer ce lien.
Droits d’auteur :
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
Cookies :
[cookie_declaration]